top of page

Citations en droit international, droits de l'homme et droit comparé

La guerre est le principal moyen de sélection et motif d’évolution. La guerre perpétuelle des groupes humains les a poussés à devenir de plus en plus complexes, à évoluer avec le temps vers des sociétés plus grandes, hiérarchisés, voire même des sociétés étatiques.

Trois grands types de sociétés juridiques : 

- L’archaïque connaît le status (tous les rapports personnels se réduisent aux rapports familiaux ; la position de l’individu est déterminée par la naissance) ;

- La société passe du status au contrat (l’individu est détaché du groupe familial, il crée des associations volontaires et y détermine les rapports juridiques) ;

- La société industrielle (l’individu n’œuvre pas uniquement pour ses intérêts particuliers mais aussi au bien commun).

Le droit est une forme de tradition trouvant son origine dans la volonté expresse ou présumée des ancêtres.

 

H. Spencer, Système de philosophie synthétique, 1886

Il classifie les peuples en trois grands stades d’évolution : 

- La sauvagerie : l’homme est un chasseur / cueilleur, il développe un langage, génère du feu. Observer les aborigènes et les polynésiens permet de comprendre ce stade.

- La barbarie : l’homme commence à manier la pierre, domestique les animaux, utilise l’agriculture et maitrise le feu.

- La civilisation commence avec l’écriture. 

La différence entre les sociétés européennes et celles moins avancées est uniquement de développement et non de nature. La survivance d’usages demeure. En examinant les sociétés les plus avancées, on peut retracer l’histoire de l’évolution des peuples.

 

L. Morgane, Les sociétés anciennes, 1877


 

Il s’agit de la première méthode de droit comparé : systématiser les solutions juridiques et aboutir à une classification de cinq familles de droit censée regrouper les systèmes du monde entier (droit occidental, socialiste, hindou et chinois) selon certains critères (techniques juridiques, idéologie, structures institutionnelles). C’est sur cette base que les modèles de contrôle de constitutionnalité ont été créés.

 

R. David, Les grands systèmes de droit contemporains, 1970


 

Le fonctionnalisme recherche un équivalent fonctionnel dans les systèmes, un principe juridique qui remplit la même fonction. À défaut, on trouvera de toute façon une règle qui répondra au même problème (ex. service public). Mais cette méthode décontextualise les règles de droit.

 

K. Zweigert, Une introduction au droit comparé, 1969

 

 

La méthode culturelle montre qu’on ne peut comprendre un droit d’un autre pays si on ne l’insère pas dans un autre droit culturel. Il y a une présomption de différence car le droit est inséré dans la culture. Tout n’est pas comparable, mais parfois c’est incommensurable.

 

P. Legrand, Le droit comparé, 1999


 

Critique de la théorie des modèles et remise en cause des oppositions des modèles :

- L’opposition inter partes / erga omnes n’a pas de sens car aux États-Unis la règle du précédent impose aux tribunaux de se conformer, donc effet erga omnes ;

- L’opposition concentré/diffus est fausse car en France, la QPC prévoit des filtrages des juges du fond ;

- L’opposition concret/abstrait montre que le contrôle a priori français est une exception en Europe où le contrôle a lieu à partir d’affaires.

 

G. Tusseau, Contre les ‘modèles’ de justice constitutionnelle, 2009

 

La première mondialisation se développe avec l’exploitation minière du nouveau monde, la création de comptoirs commerciaux internationaux, l’essor du commerce des hommes, marchandises et crédits. Le capitalisme marchand émerge. Les monarchies ne pouvaient pas lutter contre la perte d’hommes et de richesses ; place a été faite à l’économie monde. Il fut donc nécessaire pour l’État monarchique de fixer un gouvernement central et d’établir la sécurité intérieure et la conquête à l’extérieur car les attributs du roi de guerre sont essentiels à la souveraineté. 

 

F. Braudel, Dynamique du capitalisme, 1985

"Le droit international est un droit en mouvement, qui évolue en permanence en fonction des changements dans les relations internationales." 

"Le droit international est un droit autonome, qui ne dépend pas du droit interne des États."

 

"Il peut être observé une intensification de la lutte contre l'impunité partout dans le monde."

"La justice transitionnelle permet de répondre aux crimes tout en sortant du conflit et restaurant la paix durable. Elle a notamment permis la création de la Cour pénale internationale. Mais on observe un recul en raison du contexte afghan et de la culture américaine de l’hard power. Des changements de rapports de force s’observent car le Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies est muselé."

 

ConférenceUniversité de Paris Nanterre, Actualité sur la poursuite des crimes internationaux, 2021

Le relativisme culturel désigne une diversité des cultures qui existe dans le fait que les individus de cultures différentes vivent dans des univers et contextes culturels différents. Il s’agit d’une question de point de vue, on ne peut hiérarchiser les cultures selon l’évolution. Lévi-Strauss fait ainsi une critique de l’universalisation et du concept d’humanité (= aucune différence de race ou de civilisation) négligeant la diversité de fait.

 

C. Lévi-Strauss, Race et histoire, 1952

Wilson met en exergue sa volonté de bâtir un nouvel ordre mondial pour limiter les futures violences entre États. Parmi les points évoqués, il affirme la nécessité de la création d’une Société des nations, du recours à la diplomatie (officielle) comme moyen d’apaiser les relations, de la primauté accordée au Droit international, et des échanges de garanties suffisantes (réduction des armements de chaque pays au minimum, compatibles avec la sécurité intérieure).

 

W. Wilson, 14 points - Discours, 8 janvier 1918

L’Occident est en déclin sur les plans économique, technologique, scientifique. Le poids économique régresse, comme l’influence géopolitique, le rayonnement culturel… contrairement aux nations asiatiques en plein essor qui maitrisent des technologies inconnues en Occident. 

C’est l’excès de formalisme juridique, démocratique et moral qui empêche l’Occident de continuer dans ses avancées progressistes.


O. Spengler, Le déclin de l’Occident, 1918

bottom of page